Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie
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Échanger des idées sur le climat
DEBUT DE LA BARRE DE MENU COMMUNE
5.2 Approche de la TRNEE à la référence
D'ici 2050 : la transition du Canada vers un avenir à faible taux d'émission -- Conseils sur la réduction à long terme des gaz à effet de serre et des polluants atmosphériques
La TRNEE a préparé le présent rapport de consultation en plusieurs étapes.
De novembre 2006 à février 2007
- Le mandat de la TRNEE a été défini. La TRNEE a conçu un programme de recherche et vérifié sa réaction à la référence auprès des intervenants.
De février 2007 à juillet 2007
- La recherche a été commandée à des experts. La recherche portait sur une gamme de sujets, y compris, mais non exclusivement, les scénarios de réduction à long terme d'émissions de GES et de polluants atmosphériques, les répercussions économiques de telles réductions, la possibilité d'établir des politiques de réduction des émissions de GES, les avantages mutuels des réductions d'émissions de GES et de polluants atmosphériques, et les approches comparatives internationales de réduction des émissions[33].
De janvier 2007 à juillet 2007
- Des groupes consultatifs d'experts ont étudié en détail les principaux éléments de la recherche. La TRNEE a embauché des groupes consultatifs d'experts pour débattre et valider l'approche, les constatations et les conclusions de la recherche.
Juin 2007
- Un compte rendu des résultats intérimaires a été présenté. La TRNEE a présenté un rapport intérimaire au ministre de l'Environnement résumant les premières constatations.
Septembre et octobre 2007
- Des experts et des intervenants ont été consultés. La TRNEE a discuté de la recherche avec de nombreux intervenants avertis et intéressés ciblés au début de l'automne afin d'obtenir des points de vue et des opinions plus générales sur les constatations et les conclusions. Un résumé de ces discussions figure à l'annexe 5.6.
Octobre 2007
- Les membres de la TRNEE ont appuyé l'avis. Enfin, les constatations et les recommandations ont fait l'objet d'un examen approfondi et d'un dialogue par les membres de la TRNEE.
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Table des matières
Sommaire
1 Introduction
1.1 Objet
1.1.1 Référence à la Loi sur la lutte contre la pollution atmosphérique
et avis de la TRNEE
1.1.2 Le cadre fédéral de réglementation et la référence de la TRNEE
1.1.3 Cadre conceptuel
1.2 Contexte général et hypothèses des conseils
de la TRNEE sur les gaz à effet de serre
1.3 La transition jusqu’à 2050
2 Gérer la transition vers un avenir à faibles émissions
2.1 Conditions de mise en oeuvre pour une bonne gestion de la transition
2.1.1 Note sur notre modélisation, nos hypothèses et nos avertissements
2.1.2 Le Canada agit de concert avec le reste du monde
2.1.3 La certitude de la politique au-delà du court terme est indispensable
2.1.4 Prix des émissions appliqué à toutes les sphères
de l’économie accompagné de politiques complémentaires
2.1.5 Le déploiement de la technologie sera impératif
2.1.6 Réductions des polluants atmosphériques et démarche intégrée
2.2 Comprendre le risque économique et les incertitudes de la transition
2.2.1 Perspectives de croissance économique nationale à long terme
2.2.2 Résultats régionaux et sectoriels
2.2.3 L’importance des conditions habilitantes
3 Principales constatations et recommandations
4 Vers l’avenir
5 Annexe
5.1 Lettre de référence de la ministre de l’Environnement
5.2 Approche de la TRNEE à la référence
5.3 Glossaire
5.4 Recherches commandées par la TRNEE à l’appui de la référence
5.5 Principales caractéristiques du modèle d’économie d’énergie : SCMI
5.6 Messages des réunions régionales dans tout le Canada
5.7 Participants aux réunions – Recherches de la TRNEE
sur l’air pur et les changements climatiques – 2007
1 Introduction
1.1 Objet
1.1.1 Référence à la Loi sur la lutte contre la pollution atmosphérique
et avis de la TRNEE
1.1.2 Le cadre fédéral de réglementation et la référence de la TRNEE
1.1.3 Cadre conceptuel
1.2 Contexte général et hypothèses des conseils
de la TRNEE sur les gaz à effet de serre
1.3 La transition jusqu’à 2050
2 Gérer la transition vers un avenir à faibles émissions
2.1 Conditions de mise en oeuvre pour une bonne gestion de la transition
2.1.1 Note sur notre modélisation, nos hypothèses et nos avertissements
2.1.2 Le Canada agit de concert avec le reste du monde
2.1.3 La certitude de la politique au-delà du court terme est indispensable
2.1.4 Prix des émissions appliqué à toutes les sphères
de l’économie accompagné de politiques complémentaires
2.1.5 Le déploiement de la technologie sera impératif
2.1.6 Réductions des polluants atmosphériques et démarche intégrée
2.2 Comprendre le risque économique et les incertitudes de la transition
2.2.1 Perspectives de croissance économique nationale à long terme
2.2.2 Résultats régionaux et sectoriels
2.2.3 L’importance des conditions habilitantes
3 Principales constatations et recommandations
4 Vers l’avenir
5 Annexe
5.1 Lettre de référence de la ministre de l’Environnement
5.2 Approche de la TRNEE à la référence
5.3 Glossaire
5.4 Recherches commandées par la TRNEE à l’appui de la référence
5.5 Principales caractéristiques du modèle d’économie d’énergie : SCMI
5.6 Messages des réunions régionales dans tout le Canada
5.7 Participants aux réunions – Recherches de la TRNEE
sur l’air pur et les changements climatiques – 2007
