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Échanger des idées sur le climat
Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie
www.nrtee-trnee.ca
Échanger des idées sur le climat

DEBUT DE LA BARRE DE MENU COMMUNE

1 Introduction

D'ici 2050 : la transition du Canada vers un avenir à faible taux d'émission -- Conseils sur la réduction à long terme des gaz à effet de serre et des polluants atmosphériques

1.1 Objet

Le présent rapport de consultation a pour objet global de répondre à la demande d'avis du gouvernement fédéral auprès de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (TRNEE), demande formulée en novembre 2006 qui portait sur la limite en matière de réduction à long terme des émissions de GES et d'autres polluants atmosphériques. Plus particulièrement, le présent rapport met l'accent sur les options stratégiques dont dispose le Canada afin de s'attaquer à ces questions ainsi que sur les conséquences de ces options sur les plans économique et environnemental. Le présent rapport s'appuie sur les conclusions et la recherche présentées dans le rapport intérimaire de la TRNEE au ministre de l'Environnement en juin 2007[3].

Le second objet du présent rapport consiste à fournir des renseignements dans le cadre du débat actuel à l'échelle nationale sur les changements climatiques en termes de stratégies de réduction des émissions de GES et d'autres polluants atmosphériques à moyen et à long terme. La TRNEE se penche depuis maintenant cinq ans sur les questions liées au recours à une politique budgétaire afin de mettre en valeur la réduction des émissions de GES à long terme, l'adaptation aux changements climatiques dans le contexte canadien et un scénario sur la technologie à long terme dans le but de trouver un moyen pour le Canada de réduire de façon significative ses émissions de GES. Le présent rapport de consultation, fondé sur nos récents travaux, ajoute au débat un nouveau point de vue sur la conception d'une politique sur les changements climatiques à long terme.

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Table des matières
Sommaire

1 Introduction
1.1 Objet
1.1.1 Référence à la Loi sur la lutte contre la pollution atmosphérique
et avis de la TRNEE

1.1.2 Le cadre fédéral de réglementation et la référence de la TRNEE
1.1.3 Cadre conceptuel
1.2 Contexte général et hypothèses des conseils
de la TRNEE sur les gaz à effet de serre

1.3 La transition jusqu’à 2050

2 Gérer la transition vers un avenir à faibles émissions
2.1 Conditions de mise en oeuvre pour une bonne gestion de la transition
2.1.1 Note sur notre modélisation, nos hypothèses et nos avertissements
2.1.2 Le Canada agit de concert avec le reste du monde
2.1.3 La certitude de la politique au-delà du court terme est indispensable
2.1.4 Prix des émissions appliqué à toutes les sphères
de l’économie accompagné de politiques complémentaires

2.1.5 Le déploiement de la technologie sera impératif
2.1.6 Réductions des polluants atmosphériques et démarche intégrée
2.2 Comprendre le risque économique et les incertitudes de la transition
2.2.1 Perspectives de croissance économique nationale à long terme
2.2.2 Résultats régionaux et sectoriels
2.2.3 L’importance des conditions habilitantes

3 Principales constatations et recommandations

4 Vers l’avenir

5 Annexe
5.1 Lettre de référence de la ministre de l’Environnement
5.2 Approche de la TRNEE à la référence
5.3 Glossaire
5.4 Recherches commandées par la TRNEE à l’appui de la référence
5.5 Principales caractéristiques du modèle d’économie d’énergie : SCMI
5.6 Messages des réunions régionales dans tout le Canada
5.7 Participants aux réunions – Recherches de la TRNEE
sur l’air pur et les changements climatiques – 2007