1.1.3 Cadre conceptuel

D'ici 2050 : la transition du Canada vers un avenir à faible taux d'émission -- Conseils sur la réduction à long terme des gaz à effet de serre et des polluants atmosphériques

En vue de réfléchir au problème de la conception de politiques visant l'atteinte des objectifs de réduction des émissions à long terme, la TRNEE a formé des concepts à partir de nos conseils sous forme de quatre éléments distincts, bien que liés les uns aux autres, soit les objectifs, les cibles, les voies d'accès et les politiques en matière de réduction d'émissions.

• Les objectifs sont constitués essentiellement par ces résultats que le Canada tente d'atteindre en tant que nation. En ce qui concerne les GES, ils peuvent être exprimés en concentrations de fond de dioxyde de carbone (CO2) à long terme dans l'atmosphère; chiffres établis en fonction de la compréhension de la façon dont les émissions ont, en fin de compte, des effets néfastes sur la fragilité du climat, les récepteurs humains et l'écosystème. Toutefois, l'objectif de la politique sur le changement climatique du Canada (ou la réduction des émissions de GES) pourrait être de stabiliser ses émissions mondiales de concentrations atmosphériques de CO2 à un niveau permettant d'éviter les changements climatiques dangereux[4]. En ce qui concerne les polluants atmosphériques, l'objectif général se résume à parvenir à vivre dans un air pur. Les objectifs, s'ils sont établis à l'échelle nationale, sont mieux exprimés en tant que cibles locales et régionales qui auront des répercussions réelles et directes sur la santé des Canadiens et les écosystèmes;
  
  
• Les cibles représentent les réductions d'émissions qui contribuent à l'atteinte des objectifs. Elles peuvent différer en termes de période et de portée (ou le niveau d'effort de réduction nécessaire afin d'atteindre la cible);
  
  
• Les voies d'accès (ou scénarios) représentent les trajectoires privilégiées des réductions d'émissions qui permettent d'atteindre les cibles nationales en matière de réduction d'émissions tout en maximisant les avantages environnementaux et en minimisant les coûts économiques et l'indemnisation du personnel;
  
  
• Les politiques qui permettent d'atteindre la voie d'accès privilégiée sont par la suite soigneusement établies en fonction d'une gamme de critères d'efficacité. La sélection des moyens d'action suppose surtout la considération des critères suivants : l'étendue du domaine d'application, l'efficacité en termes d'environnement, l'efficience économique, l'acceptabilité politique et de la part des intervenants, et la faisabilité au plan administratif.

Nous avons recours à ces quatre éléments en tant que fondement de l'organisation et de la prestation de conseils. La section qui suit présente le contexte général qui a tout spécialement influencé nos conseils en matière de GES.

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